1. Présentation de l’entreprise.
• Les présentes conditions générales de vente (CGV) régissent les ventes effectuées par Marie et la Chocolaterie, micro-entreprise chocolaterie artisanale, inscrite au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 900 817 305 00031, dont le siège social est situé à Cast (29150).
2. Modalités de vente.
• Les présentes CGV s’appliquent à toutes les ventes de produits et services proposés par Marie et la Chocolaterie sur ce site internet ainsi qu’en vente directe sur les marchés, foires, salons.
3. Produits ou Services
• Les produits proposés sont ceux décrits sur mon site : produits dérivés du cacao, fèves, pâte de cacao en poudre, chocolats fourrés, tablettes de chocolat, confiseries. Tous sont faits par mes soins, à la main, artisanalement, selon une agriculture Biologique, et avec des produits de qualité. Les services de traiteur ou à domicile ou pour des évènements particuliers/professionnels sont à discuter directement avec moi (mail ou téléphone) et présentés via un devis.
• Chaque produit est accompagné d’un descriptif détaillé et d’une photographie. Toutes les photos sont conformes au produit réel.
4. Processus de commande
• La commande est effectuée par le biais du site internet. Choisissez vos articles en cliquant et ajoutant ainsi au panier la totalité de vos choix. Une fois le panier validé, le client reçoit une confirmation de commande par email.
• Je me charge de préparer les colis et l’envoi.
• Les envois se font par Mondial Relay – vous pouvez choisir le lieu de retrait le plus convenable pour vous, ou en retrait à l’atelier (pour l’instant, uniquement selon certains jours et à une adresse unique).
5. Prix
• Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables. Les frais d’expédition sont à la charge du client et seront précisés au moment de la commande.
6. Modalités de paiement
• Le paiement peut être effectué par carte bancaire uniquement. Le paiement est exigible à la commande.
7. Livraison
• La livraison est effectuée dans un délai de 3 à 4 jours ouvrés après la validation de la commande, en France métropolitaine et en Europe dans les pays disponibles à la livraison selon les tarifs de Mondial Relay. Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids et de la destination, par pallier d’un kilo. Le minimum commence à 100g pour 4,20€ et va jusqu’à 20kg pour 22,40€ (en France métropolitaine).
8. Droit de rétractation
• Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation et retourner les articles à ses frais. Je me réserve le droit d’évaluer ou non le renvoi ou le remboursement de l’article en cas d’insatisfaction.
9. Garanties
• Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité de 2 ans prévue par l’article L.217-4 du Code de la consommation.
10. Responsabilité
• Marie et la Chocolaterie ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits par le client. Les conseils de consommations sont écrits sur la fiche du produit ainsi que sur l’emballage du produit.
11. Propriété intellectuelle
• Tous les éléments présents sur ce site, y compris les textes, images et logos, sont ma propriété exclusive (MARIE ET LA CHOCOLATERIE) et sont protégés par des droits d’auteur.
• Les photos de travail en laboratoire sont la propriété de Nicoleta Gauthier, photographe.
12. Loi applicable et juridiction compétente
• Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Quimper (29) seront compétents.
13. Modifications des CGV
• Je me réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur mon site et prendront effet dès leur publication.